Police d'écriture manga
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Détails du produit
La police d'écriture sera envoyé par mail sous 48h après son achat.
-Licence-
PRÉAMBULE :
Jennymiki a conçu et développé une police d'écriture appelée "Willjiss" et souhaite accorder une licence d'utilisation à l'Acheteur selon les termes et conditions définis ci-après.
ARTICLE 1 : OBJET
Le Créateur accorde à l'Acheteur une licence non exclusive d'utilisation de la police d'écriture "Willjiss".
ARTICLE 2 : CARACTÉRISTIQUES DE LA POLICE D'ÉCRITURE
La police "Willjiss" est une police d'écriture en majuscules et contient les caractères suivants : abcdefghijklmnopqrstuvwyxz 1234567890.:,;'"(!?)+-*/=éèàçùêûâ.
ARTICLE 3 : DROITS ET UTILISATION
L'Acheteur est autorisé à utiliser la police "Willjiss" pour des projets personnels et professionnels.
ARTICLE 4 : RESTRICTIONS
Il est interdit à l'Acheteur :
- de distribuer, donner, prêter, louer, vendre ou sous-licencier la police d'écriture "Willjiss" à des tiers.
- de modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées basées sur la police d'écriture "Willjiss" sans le consentement écrit préalable du Créateur.
ARTICLE 5 : PRIX
Le prix de la licence d'utilisation de la police d'écriture "Willjiss" est de 15€.
ARTICLE 6 : GARANTIES
Le Créateur garantit qu'il est le propriétaire légal de la police d'écriture "Willjiss" et qu'elle ne viole pas les droits d'un tiers.
ARTICLE 7 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige découlant de ce contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
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